Entreprise de maçonnerie
évoluant sur la plaine de Troyes

MENTIONS LÉGALES

Ce site Web est la propriété de la Société LE MOULIN SARL, Société á Responsabilité Limitée au capital de 7600 euros, immatriculée au Registre du Commerce
et des Sociétés de Troyes B 293 et qui se situe: Siège social : 7 ruelle du moulin Menneret – 10 320 CRESANTIGNES
Tél : +33 (0)3 25 73 70 95 Fax : +33 (0)1 42 52 83 47
SIRET: 477 666 937 00016

La charte graphique, la conception et la réalisation du site LE MOULIN SARL ont été assurées par 6-20 graphicdesign.

Le site lemoulinsarl.fr est sur les matériels informatiques de la société free dont le siège social se situe 8 rue de la Ville l'Evêque - 75 008 PARIS. La réservation des Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès
de l'AFNIC.

Nous rappelons que le Contenu du Site Web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce Contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.

Par ailleurs, la Société LE MOULIN SARL ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son Site Web, étant expressément rappelé qu'un lien vers un autre site ne signifie aucunement que LE MOULIN SARL assume une quelconque responsabilité quant au Contenu ou l´usage qui peut être fait de tels sites, LE MOULIN SARL n´exerçant aucun contrôle sur les sites tiers.

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l´objet d´une demande expresse
d´autorisation et d´un contrat.

Ce Site Web constitue une Å“uvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l´étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d´auteur. Toute reproduction ou représentation faite sans l´accord de LE MOULIN SARL constitue une contrefaçon. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de LE MOULIN SARL.

La violation de l'un des droits d'auteur de l'Å“uvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans
d´emprisonnement et de 300 000 euros d´amende.


Copyright © 2010 LE MOULIN SARL Tous droits réservés - Reproduction (partielle ou intégrale) interdite sans autorisation